Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "13/10/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Urbanisme" du filtre Domaine
RD - marchés à bons de commandes relatif aux travaux de fossés, dérasement d'accotements et dessouchage sur les RD du H/R
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin